
Date	Ordre du jour	Document

14/06/2010	Conseil Municipal du 14 juin 2010 ORDRE DU JOUR : Approbation...
12/04/2010	Conseil Municipal du 12 avril 2010 ORDRE DU JOUR : Approbation...
15/03/2010	Compte-rendu Conseil Municipal du 15 Mars 2010
15/02/2010	ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la séance du 18 janvier 2010 ; 1. FINANCES : subvention de soutien aux haïtiens ; 2. EQUIPEMENT :
18/01/2010	ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la séance du 4 décembre 2009 ; 1. EQUIPEMENT – « Domaine de la Clé des Champs » : convention relati
04/12/2009	Ordre du jour : Approbation du compte-rendu de la séance du 6 novembre 2009 1. INTERCOMMUNALITE : SAEP de Caen Ouest - prix et qualité du service d'
06/11/2009	ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la séance du 11 septembre 2009 ; 1. EQUIPEMENT : construction de 11 logements "le Domaine de la Clé
11/09/2009	SEPTEMBRE 2009 ORDRE DU JOUR : Approbation du compte-rendu de la séance du 27 août 2009 ; 1. EQUIPEMENT – Espace d'Entreprise II : convention relative à...
27/08/2009	AOUT 2009 PERSONNEL : création d'un poste d'adjoint d'animation de 2ème classe
26/06/2009	JUIN 2009 Ordre du Jour : 1. Habitat : Domaine de la Clé des Champs : mise en oeuvre du dispositif Pass Foncier 2. Equipement : RD79 : travaux d'am

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