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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
16/10/2017 Ordre du jour du Conseil Municipal du 20 octobre 2017

16/06/2017 Compte-Rendu du Conseil Municipal du 16 juin 2017

16/06/2017 Ordre du jour du Conseil Municipal du 16 juin 2017

27/03/2017 Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 27 mars 2017

27/03/2017 Conseil Municipal du 27 mars 2017 : Ordre du Jour

03/03/2017 Compte-rendu du Conseil Municipal du 16 décembre 2016

16/12/2016 Conseil Municipal du 16 décembre 2016 à 18h30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2016 ;

Désignation d’un secrétaire de séance ;

  1. INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Caen la mer – Transfert de charges « Littoral » pour l’entretien, la surveillance et le nettoyage des plages de Lion-sur-Mer, d’Hermanville-sur-Mer, de Colleville-Montgomery et de Ouistreham Riva-Bella : approbation du rapport d’évaluation ;
  2. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : cession de matériel de la Commune à la Communauté Urbaine Caen la mer ;
  3. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : désignation conseiller communautaire de la future Communauté Urbaine Caen la mer ;
  4. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : modification du droit de tirage ;
  5. FINANCES : garantie d’emprunt à Logipays ;
  6. FINANCES – Patrimoine culturel et art sacré dans le Calvados : demande de subvention ;
  7. EQUIPEMENT – Aménagement de la rue des Champs Bailly : approbation de l’avant-projet sommaire ;
  8. EQUIPEMENT – Maîtrise des eaux pluviales : acquisitions foncières ;
  9. ADMINISTRATION GENERALE : ouverture dominicale des commerces en 2017 ;
  10.  PERSONNEL : modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe ;
  11. PERSONNEL : modification du tableau des effectifs ;
  12. URBANISME – Révision du Plan Local d’Urbanisme : validation du diagnostic et des enjeux ;
  13. URBANISME – Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

QUESTIONS DIVERSES.

26/09/2016 Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2016

Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2016 à 18h30

01/07/2016 Conseil Municipal du 1er juillet 2016

Conseil municipal du vendredi 1er juillet 2016 à 18h30

25/03/2016 Conseil Municipal du 25 mars 2016

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL                   

VENDREDI 25 MARS 2016 à 18 HEURES 30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2015 ;

Désignation d’un secrétaire de séance ;

  1. FINANCES : compte administratif 2015 ;
  2. FINANCES : compte de gestion de l’exercice 20145 ;
  3. FINANCES : affectation du résultat 2015 ;
  4. FINANCES : budget primitif de l’exercice 2016 ;
  5. FINANCES – Impôts directs locaux : fixation des taux d’imposition pour 2016 ;
  6. FINANCES : individualisation des subventions ;
  7. FINANCES : garantie d’emprunt à l’Association Institution Familiale Sainte Thérèse (AIFST) ;
  8. EQUIPEMENT – Requalification du hameau de Mâlon : approbation du projet ;
  9. EQUIPEMENT – Maîtrise des eaux pluviales : approbation du projet ;
  10. EQUIPEMENT – Accessibilité des bâtiments recevant du public : approbation du projet ;
  11. EQUIPEMENT : projet d’effacement des réseaux à Mâlon ;
  12. PERSONNEL : modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe ;
  13. PETITE ENFANCE : adhésion au relais d’assistantes maternelles ;
  14. ADMINISTRATION GENERALE : indemnités de fonction du Maire ;

QUESTIONS DIVERSES.

11/12/2015 Conseil Municipal du 11 décembre 2015 à 18h30

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015 ;

Désignation d’un secrétaire de séance ;

DECISION DU MAIRE : Emploi des crédits pour dépenses imprévues ;

  1. FINANCES : décision modificative n° 3 ;
  2. FINANCES : garantie d’emprunt à l’Association Institution Familiale Sainte Thérèse (AIFST) ;
  3. JEUNESSE – Local jeunes : création d’un tarif complémentaire ;
  4. PERSONNEL : convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Calvados ;
  5. PERSONNEL – Recensement de la population : création d’emplois d’agents recenseurs ;
  6. INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Caen la mer : rapport relatif aux mutualisations réalisées en la Communauté d’agglomération et ses communes membres ;
  7. INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Caen la mer – Transfert de charges – Mutualisation – Charges de personnel et charges associées : approbation du rapport d’évaluation ;
  8. INTERCOMMUNALITE : projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Calvados ;
  9. ADMINISTRATION GENERALE – Salle municipale : règlement et tarifs ;

QUESTIONS DIVERSES.

28/09/2015 Compte-rendu du Conseil Municipal du 28/09/2015

28/09/2015 Conseil Municipal du lundi 28 septembre 2015

Télécharger l'ordre du jour

24/06/2015 Conseil Municipal du mercredi 24 juin 2015 à 18h30

01/06/2015 Compte-rendu du conseil municipal du 1er juin 2015

 Télécharger le document

13/05/2015 Compte-rendu du Conseil Municipal du 13 mai 2015

30/03/2015 Conseil Municipal du 30 mars 2015

Compte rendu

23/01/2015 Conseil Municipal du 23 janvier 2015

Compte-rendu

23/01/2015 Conseil Municipal du vendredi 23 janvier à 18h

Ordre du jour

28/11/2014 Conseil Municipal du vendredi 28 novembre 2014 à 18h30

Ordre du jour 

26/09/2014 Conseil Municipal du vendredi 26 septembre 2014 à 18h00

29/07/2014 Conseil Municipal du mardi 29 juillet à 18h00

27/06/2014 Conseil Municipal du vendredi 27 juin 2014 à 19h00

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014;

Désignation d’un secrétaire de séance;

  1. FINANCES: décision modificative n° 1;
  2. FINANCES: individualisation des subventions;
  3. PETITE ENFANCE – CENTRE MULTI-ACCUEIL «LA FARANDOLE» : règlement intérieur;
  4. AFFAIRES SCOLAIRES – Temps d’activités périscolaires et périscolaire : convention avec l’UNCMT;
  5. AFFAIRES SCOLAIRES – GARDERIE PERISCOLAIRE : règlement intérieur 2014/2015;
  6. AFFAIRES SCOLAIRES – GARDERIE PERISCOLAIRE : révision des tarifs;
  7. AFFAIRES SCOLAIRES – RESTAURANT SCOLAIRE : règlement intérieur;
  8. AFFAIRES SCOLAIRES – RESTAURANT SCOLAIRE : révision des tarifs;
  9. EQUIPEMENT : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER : fin de mission de portage et rachat du bien situé 34, rue d’Arromanches;
  10. PERSONNEL : modification du tableau des effectifs du personnel suite à l’augmentation du temps de travail des agents;
  11. INTERCOMMUNALITE – SDEC Energie : approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel;
  12. INTERCOMMUNALITE – SDEC Energie : approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour l’alimentation des bâtiments des collectivités;

QUESTIONS DIVERSES

20/06/2014 Conseil Municipal du 20 juin 2014 à 18h00

ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2014; Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2014; Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2014; Désignation d’un secrétaire de séance; ADMINISTRATION GENERALE: désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs; ADMINISTRATION GENERALE: délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire; ADMINISTRATION GENERALE: désignation de la Commission Communale des Impôts Directs; ADMINISTRATION GENERALE – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS): fixation du nombre de membres du conseil d’administration et désignation des représentants de la commune; EQUIPEMENT – Aménagement de l’entrée Est de Buron: convention relative aux travaux des communes sur le domaine public routier départemental; EQUIPEMENT– Effacement ligne HTA aérienne rue du Clos de la Mare et Le Haut Chemin: convention de servitudes.

30/04/2014 Conseil Municipal du mercredi 30 avril 2014 à 20h00

Compte-rendu ci-dessous

28/04/2014 Conseil Municipal du lundi 28 avril 2014 à 20h00

Compte-rendu ci-dessous

04/04/2014 Conseil Municipal du vendredi 4 avril 2014 à 18h30 - Election du Maire et des Adjoints

Election du Maire et des Adjoints