Comptes rendus conseil municipal

List des délibération du Conseil municipal du 6 décembre 2022

Compte rendu du Conseil Municipal du 27/06/2022

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2016 ;

Désignation d’un secrétaire de séance ;

1. INTERCOMMUNALITE – Communauté d’agglomération Caen la mer – Transfert de charges « Littoral » pour l’entretien, la surveillance et le nettoyage des plages de Lion-sur-Mer, d’Hermanville-sur-Mer, de Colleville-Montgomery et de Ouistreham Riva-Bella : approbation du rapport d’évaluation ;
2. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : cession de matériel de la Commune à la Communauté Urbaine Caen la mer ;
3. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : désignation conseiller communautaire de la future Communauté Urbaine Caen la mer ;
4. INTERCOMMUNALITE – Communauté Urbaine Caen la mer : modification du droit de tirage ;
5. FINANCES : garantie d’emprunt à Logipays ;
6. FINANCES – Patrimoine culturel et art sacré dans le Calvados : demande de subvention ;
7. EQUIPEMENT – Aménagement de la rue des Champs Bailly : approbation de l’avant-projet sommaire ;
8. EQUIPEMENT – Maîtrise des eaux pluviales : acquisitions foncières ;
9. ADMINISTRATION GENERALE : ouverture dominicale des commerces en 2017 ;
10.  PERSONNEL : modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe ;
11. PERSONNEL : modification du tableau des effectifs ;
12. URBANISME – Révision du Plan Local d’Urbanisme : validation du diagnostic et des enjeux ;
13. URBANISME – Révision du Plan Local d’Urbanisme : débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD).

QUESTIONS DIVERSES.

Conseil Municipal du lundi 26 septembre 2016 à 18h30

Conseil municipal du vendredi 1er juillet 2016 à 18h30

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL                   

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2015 ;

Désignation d’un secrétaire de séance ;

1. FINANCES : compte administratif 2015 ;
2. FINANCES : compte de gestion de l’exercice 20145 ;
3. FINANCES : affectation du résultat 2015 ;
4. FINANCES : budget primitif de l’exercice 2016 ;
5. FINANCES – Impôts directs locaux : fixation des taux d’imposition pour 2016 ;
6. FINANCES : individualisation des subventions ;
7. FINANCES : garantie d’emprunt à l’Association Institution Familiale Sainte Thérèse (AIFST) ;
8. EQUIPEMENT – Requalification du hameau de Mâlon : approbation du projet ;
9. EQUIPEMENT – Maîtrise des eaux pluviales : approbation du projet ;
10. EQUIPEMENT – Accessibilité des bâtiments recevant du public : approbation du projet ;
11. EQUIPEMENT : projet d’effacement des réseaux à Mâlon ;
12. PERSONNEL : modification de la durée hebdomadaire du poste d’adjoint technique territorial de 2ème classe ;
13. PETITE ENFANCE : adhésion au relais d’assistantes maternelles ;
14. ADMINISTRATION GENERALE : indemnités de fonction du Maire ;

QUESTIONS DIVERSES.

Compte rendu

Compte-rendu

Ordre du jour

ORDRE DU JOUR :

Approbation du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014;

Désignation d’un secrétaire de séance;

1. FINANCES: décision modificative n° 1;
2. FINANCES: individualisation des subventions;
3. PETITE ENFANCE – CENTRE MULTI-ACCUEIL «LA FARANDOLE» : règlement intérieur;
4. AFFAIRES SCOLAIRES – Temps d’activités périscolaires et périscolaire : convention avec l’UNCMT;
5. AFFAIRES SCOLAIRES – GARDERIE PERISCOLAIRE : règlement intérieur 2014/2015;
6. AFFAIRES SCOLAIRES – GARDERIE PERISCOLAIRE : révision des tarifs;
7. AFFAIRES SCOLAIRES – RESTAURANT SCOLAIRE : règlement intérieur;
8. AFFAIRES SCOLAIRES – RESTAURANT SCOLAIRE : révision des tarifs;
9. EQUIPEMENT : ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER : fin de mission de portage et rachat du bien situé 34, rue d’Arromanches;
10. PERSONNEL : modification du tableau des effectifs du personnel suite à l’augmentation du temps de travail des agents;
11. INTERCOMMUNALITE – SDEC Energie : approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement du gaz naturel;
12. INTERCOMMUNALITE – SDEC Energie : approbation de l’acte constitutif du groupement de commandes pour l’achat d’électricité pour l’alimentation des bâtiments des collectivités;

QUESTIONS DIVERSES

ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal de la séance du 4 avril 2014; Approbation du procès-verbal de la séance du 28 avril 2014; Approbation du procès-verbal de la séance du 30 avril 2014; Désignation d’un secrétaire de séance; ADMINISTRATION GENERALE: désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs; ADMINISTRATION GENERALE: délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire; ADMINISTRATION GENERALE: désignation de la Commission Communale des Impôts Directs; ADMINISTRATION GENERALE – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS): fixation du nombre de membres du conseil d’administration et désignation des représentants de la commune; EQUIPEMENT – Aménagement de l’entrée Est de Buron: convention relative aux travaux des communes sur le domaine public routier départemental; EQUIPEMENT– Effacement ligne HTA aérienne rue du Clos de la Mare et Le Haut Chemin: convention de servitudes.

Compte-rendu ci-dessous

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Election du Maire et des Adjoints